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Le conducteur, les passagers.
Nul ne peut conduire un véhicule automobile sans être titulaire d’un
permis de conduire ou, s’il effectue une course d’apprentissage, d’un
permis d’élève conducteur.
Les conducteurs devront toujours être porteurs de leurs permis
Est tenu de s’abstenir de conduire quiconque n’en est pas capable parce qu’il est
surmené, sous l’effet de l’alcool, d’un médicament, d’un stupéfiant ou pour toute
autre raison.
La conduite sous l’influence de l’alcool supérieur à 0,1 pour mille est interdite pour :
– les chauffeurs professionnels (poids lourds, autocars, transport de marchandises dangereuses),
– les nouveaux conducteurs (détenteurs d’un permis de conduire à l’essai),
– les élèves conducteurs,
– les moniteurs de conduite,
– les accompagnants lors de courses d’apprentissage.
Pour les autres conducteur, un taux d’alcoolémie égal ou supérieur à 0,5 pour mille est considéré comme une incapacité de conduire.
Le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute
occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce
que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son
ni par un quelconque système d’information ou de communication.
Les conducteurs de véhicules automobiles, de cyclomoteurs et de cycles ne lâcheront pas l’appareil de direction; de plus, les cyclistes ne lâcheront pas les pédales.
Dans les véhicules équipés de ceintures de sécurité, le conducteur et les passagers doivent porter, pendant le trajet, les ceintures de sécurité existantes.
Attention aux réglages des appuis-tête.
Cet appui-tête est bien réglé
Les passagers
Le nombre des personnes transportées dans des véhicules automobiles
ne doit pas excéder celui des places autorisées et inscrites dans le permis
de circulation.
Aux places équipées de ceintures de sécurité, les enfants de moins de douze ans
mesurant moins de 150 cm doivent être attachés par un dispositif de retenue
pour enfant.
Les élèves conducteurs
Tant qu’un véhicule automobile est conduit par un élève conducteur, il sera muni
d’une plaque portant un L blanc sur fond bleu, fixée à l’arrière du véhicule à un
endroit bien visible. Cette plaque sera ôtée lorsque le véhicule n’est pas utilisé pour
une course d’apprentissage.
L’accompagnateur doit être titulaire du permis de conduire depuis au moins 3 ans,
et avoir 23 ans minimum. Il ne doit pas être titulaire d’un permis probatoire.
Lors de courses d’apprentissage et d’examen, la personne qui accompagne le
conducteur prendra place à côté de lui, sauf s’il s’agit de circuler sur des terrains
d’exercice, de faire marche arrière ou de parquer; la personne accompagnant l’élève
devra pouvoir facilement atteindre au moins le frein à main.
Sur un motocycle ou dans d’autres véhicules automobiles avec lesquels il est
autorisé à effectuer des courses d’apprentissage sans être accompagné, l’élève conducteur
ne peut transporter de passagers qui ne sont pas eux-mêmes titulaires du
permis de conduire correspondant.
Les élèves conducteurs n’emprunteront des chaussées fortement fréquentées que
s’ils ont une formation suffisante et des autoroutes ou semi-autoroutes que s’ils sont
prêts à passer l’examen de conduite.
Sur les chaussées fortement fréquentées, il est interdit de démarrer en côte, de faire
demi-tour sur la chaussée, de faire des marches arrière et d’autres exercices semblables;
dans les quartiers habités, de telles manœuvres doivent être évitées le plus possible.
Le permis probatoire
Le permis de conduire est délivré pour une période de trois ans.
Le nouveau conducteur doit acquérir une certaine expérience de conduite
et se rendre compte des conséquences que peut avoir son comportement routier
sur la sécurité du trafic.
Durant cette période, une formation vient compléter l’apprentissage de la conduite.
Que se passe-t-il en cas d’infraction ?
Au premier retrait :
Si vous commettez une infraction à la loi sur la circulation routière (LCR)
entraînant un retrait du permis de conduire, la période probatoire sera prolongée
d’une année (quatre ans).
Au second retrait :
Le permis de conduire à l’essai sera annulé. Vous devez recommencer depuis le début.
Quand pouvez-vous redemander un permis d’élève après l’annulation de votre permis
de conduire à l’essai ? Sur demande un nouveau permis d’élève vous sera délivré
au plus tôt un an après l’infraction commise et uniquement sur la base d’une
expertise psychologique attestant votre aptitude à conduire.